Le traitement direct, vous connaissez? Aussi appelé STP, pour Straight
Through Processing, le traitement direct est un procédé virtuel
d’efficience opérationnelle défini par l’Association
canadienne des marchés de capitaux(ACMC)comme la transmission électronique
et continue de l’information entre tous les intervenants du marché
impliqués dans le cycle d’une transaction de valeurs mobilières.

On se souviendra qu’avant 1995, le délai de règlement d’une
transaction de valeur(T)était de cinq jours(T+5). L’accroissement
du volume d’opérations ainsi que la volatilité des marchés
ont incité les autorités de réglementation à réduire
ce délai à trois jours(T+3)au courant de l’année
1995.

Puis, les réflexions de l’industrie concernant le risque opérationnel,
notamment le risque de règlement et les contraintes institutionnelles
grandissantes en matière de gestion des capitaux propres, ont amené
les intervenants globaux à réfléchir au T+1, dont le préalable
est le traitement direct.

On sait que l’Association canadienne des marchés de capitaux(ACMC)
prévoit l’implantation du traitement direct des valeurs dans un
avenir rapproché. Or, atteindre le traitement direct nécessite
immanquablement d’éliminer tout traitement manuel et ce, pour l’ensemble
de la chaîne d’une transaction de valeurs. Compte tenu de l’interrelation
étroite des marchés nord-américains, il est très
important que le Canada agisse, dans ce dossier, en synchronisation avec son
voisin du sud.

Quels
sont les objectifs visés?
L’ACMC a défini les normes et pratiques nécessaires au passage
du traitement direct, notamment en ce qui a trait au traitement des opérations
institutionnelles. En voici un résumé :

Des changements à prévoir
Comme tous les intervenants engagés dans le processus, le gardien de
valeurs devra relever les défis de l’implantation du traitement
direct. Afin de réduire les risques opérationnels lors de la transmission
électronique, il devra recevoir des instructions précises et dans
les délais prescrits. Ainsi, la transmission des transactions dans un
standard prédéterminé et commun favorisera l’élimination
de la majeure partie des transactions reçues par télécopieur.
Or, en éliminant les opérations manuelles, le gardien se prémunira
contre les risques d’erreurs, ce qui se traduira par une prestation de
service à valeur ajoutée combinée à une réduction
des délais.

La priorité de l’ACMC est d’atteindre, en date d’engagement,
le traitement électronique des confirmations des opérations sur
valeurs entre les gestionnaires de placement, les gardiens, les courtiers et
les dépositaires. C’est pourquoi l’ACMC vise à atteindre
les objectifs suivants de manière progressive au cours des trois prochaines
années :

  • un taux de traitement direct des livraisons électroniques des opérations
    de l’ordre de 99 % pour les opérations canadiennes;
  • un taux de 100 % pour la conformité des participants en ce qui a
    trait aux normes et pratiques;
  • un taux d’appariement de 99 % des opérations nationales le
    jour de l’opération.

Les cibles proposées par l’ACMC obligent les intervenants du marché
à s’entendre sur les paramètres nécessaires pour
l’établissement des taux du traitement direct. Afin de mesurer
l’atteinte des objectifs de l’ACMC, le gardien de valeurs devra
développer des outils qui lui permettront d’établir des
statistiques sur les taux de confirmation en regard des différentes chambres
de compensation. Les statistiques sur le taux d’appariement permettront
aux organisations de diagnostiquer les zones d’amélioration continue
et ainsi de mieux cibler les efforts qui seront nécessaires dans le futur.

Il ne fait aucun doute que l’implantation du traitement direct, combinée
à une réduction du risque d’erreur, aura un impact positif
sur le niveau d’efficacité et qu’elle contribuera à
rehausser le niveau de service à la clientèle.

Un problème complexe: une solution d’équipe.

BRIGITTE GASCON est viceprésidente, Relations Clientèle –
Garde de valeurs à la Fiducie Desjardins.