Beaucoup d’entreprises sont passées en mode survie depuis le début de la pandémie de COVID-19 et des mesures de confinement annoncées par les gouvernements. Envisagent-ils de réduire ou de suspendre les cotisations qu’ils versent dans leurs régimes d’accumulation de capital ?

Au Canada, les promoteurs de régimes à cotisation déterminée (CD) ne sont pas autorisés à suspendre totalement leur contribution, mais certains la réduisent pour la fixer au minimum requis par la loi.

« Beaucoup d’organisations qui se sont engagées dans cette voie expliquent vouloir libérer des liquidités pour les utiliser à d’autres fins pendant cette période incertaine. Nous n’avons pas encore vu de clients nous dire qu’ils avaient l’intention de fermer leur régime », mentionne Jillian Kennedy, chef, régimes CD et mieux-être financier chez Mercer Canada.

En revanche, un grand nombre de PME canadiennes offrent plutôt des outils d’épargne collectifs à leurs employés, tels que le REER et le Régime de participation différée aux bénéfices (RPDB). Contrairement aux promoteurs de régimes CD, ils disposent de la flexibilité nécessaire pour suspendre totalement la cotisation patronale quand elles le jugent nécessaire. « En fait, il est tout à fait logique qu’en période de ralentissement des activités ou de non rentabilité, ces entreprises veulent libérer des liquidités en cessant temporairement les cotisations », ajoute Mme Kennedy.

Malgré tout, Zaheed Jiwani, directeur à Eckler, n’a pas observé un grand mouvement des promoteurs vers la réduction de leurs cotisations de contrepartie dans leurs programmes d’épargne-retraite, qu’ils s’agissent de régimes CD ou de REER-RPDB. « En ce moment, je pense que l’objectif immédiat des promoteurs et des organismes de réglementation est de se concentrer sur le maintien des programmes et des emplois », dit-il.

M. Jiwani explique que la suspension des cotisations est généralement utilisée de façon « punitive », par exemple lorsque les employés essaient de retirer des fonds de leur REER collectif. « Il est plus rare qu’un employeur cesse de verser des cotisations en raison de difficultés financières, mais nous devrons suivre la situation », indique-t-il.

Préparer la reprise

La période de grands bouleversement que vivent les employeurs les amènent cependant à mettre sur la glace leurs projets de révision de la conception de leurs régimes. « Les employés sont très anxieux en ce moment, alors toute information partagée par un promoteur de régime peut être perçue négativement, même si elle est positive en réalité », soutient Zaheed Jiwani.

Selon Jillian Kennedy, certaines décisions que prendront les promoteurs de régime pourraient ressembler à celles prises lors de la crise de 2008. Toutefois, les mesures de soutien gouvernementales, notamment la subvention salariale d’Ottawa, sont beaucoup plus importantes cette fois-ci. « Je pense que cela va changer la façon dont les gens vont réagir », estime-t-elle. Les employeurs seront peut-être moins susceptibles de réduire leurs cotisations ou de licencier leurs employés qu’en 2008.

Lors de la reprise, à l’époque, les régimes de retraite étaient un élément clé pour attirer de nouveaux employés. « Nous avons même enregistré une hausse de la cotisation médiane des entreprises lors de cette période », note Mme Kennedy.

« Nous avons vu que pour demeurer concurrentiels en période de reprise économique, les employeurs doivent non seulement recommencer à cotiser à leurs programmes d’avantages sociaux, mais y investir davantage. »

Cet article a initialement été publié par Benefits Canada.