Les régimes de retraite constituent une part importante de la rémunération globale des hauts dirigeants des entreprises. Non seulement ils ont accès à un régime de retraite complémentaire comme tout employé, mais dans bien des cas, ils peuvent également recevoir des prestations d’un régime de retraite surcomplémentaire. De plus en plus d’employés, autres que les cadres supérieurs, sont touchés par ce dernier type de régime de retraite.

Conseillers Buck, une société d’ACS, a présenté une conférence la semaine dernière, intitulé Récompensons nos champions, qui visait justement à donner un aperçu des véhicules de retraite pour les cadres supérieurs.

Dans un premier temps, chaque organisation doit identifier qui sont ses champions au sein de son personnel, c’est-à-dire les cadres et employés clés qu’elle veut attirer et surtout retenir. On parle évidemment du président et des cadres supérieurs, mais aussi des étoiles montantes, soit ceux qui pourraient accéder à des postes de direction dans un avenir plus ou moins rapproché.

Par la suite, il faut regarder les différentes façons possibles de maximiser le revenu de retraite de ces champions. Tous connaissent bien les régimes à prestations déterminées ou à capitalisation, mais des régimes flexibles ou individuels peuvent aussi être offerts afin d’augmenter la rémunération globale de ses joueurs-clés.

Les régimes surcomplémentaires
Les régimes surcomplémentaires demeurent un élément très important et relativement peu connu. Ils sont non assujettis aux lois sur la retraite s’ils sont offerts en addition aux prestations maximales d’un régime agréé. La disposition d’acquisition de ce type de régime est laissée à la discrétion de l’employeur, comme l’âge minimal ou les exigences de service, pour en retirer les bénéfices.

Environ 80 % des régimes surcomplémentaires sont des régimes PD. Les prestations peuvent être capitalisées ou non. Présentement, plus de la moitié de ces régimes sont capitalisés.

Les régimes à prestations déterminées doivent composer avec un plafond de 2 % du salaire jusqu’à un maximum de 2 222 $ par année de service. Les prestations accessoires liées aux régimes PD peuvent prendre plusieurs formes, soit une rente anticipée réduite de 3 % par année avant 60/30/80, un rajustement en fonction du coût de la vie, une forme normale de rente ou une prestation de raccordement.

Les régimes de capitalisation n’offrent pas, quant à eux, de prestations accessoires. C’est donc dire qu’après l’âge de 40 ans, la cotisation pour des prestations PD maximales est plus élevée et augmente.

Pour maximiser la protection des régimes agréés, il est conseillé de créer une classe d’employés pour les champions et de lui accorder des prestations plus généreuses, soit en lui versant des prestations maximales ou en lui payant les cotisations de l’employé, s’il y a lieu.

Certaines entreprises vont préférer convertir le régime PD en régime flexible. D’autres entreprises vont plutôt offrir des régimes de retraite individuels, si elle est le promoteur d’un régime de capitalisation ou si elle n’offre tout simplement pas de régime.

Les régimes de retraite flexibles offrent la possibilité aux participants de verser des cotisations supplémentaires pour acheter des prestations accessoires notamment. Cela n’a pas d’effet sur leurs droits de cotisation à un REER et est déductible d’impôt. De plus, les régimes flexibles ne représentent pas de coût direct pour l’employeur. Ils peuvent profiter à tous les participants.

Il importe que les prestations de retraite offertes aux employés doivent faire partie du contrat de travail et faire l’objet d’un accord distinct. Ces prestations doivent être calculées comme un régime agréé sous-jacent. Ces prestations doivent être acquises seulement si le champion reste un certain temps prédéterminé.

Les régimes surcomplémentaires capitalisés ont pour but d’accorder une sécurité des prestations au champion, soit via un actif mis de côté, une lettre de crédit ou une police d’assurance-vie universelle. L’actif devient alors à l’abri des créanciers, un atout pour ceux qui les reçoivent.

Un sondage qui en dit beaucoup
Un récent sondage sur la conception des régimes surcomplémentaires auquel 197 organisations ont participé révélait que 53 % d’entre elles offraient au moins un régime surcomplémentaire. De ce nombre, 80 % offrent un régime surcomplémentaire à prestations déterminées et 40 % ont des dispositions distinctes pour le président-directeur général.

Le sondage souligne également que la moitié des régimes à prestations déterminées empruntent une formule de calcul de la rente utilisant 2 % comme taux des prestations en pourcentage du salaire.

Par ailleurs, la capitalisation de ces régimes variait principalement selon trois méthodes, soit la capitalisation intégrale(27 %), la lettre de crédit(17%)ou ces régimes étaient sans capitalisation(47 %)tout simplement.

Comme on peut le constater, les formules de calcul de rentes ou encore de capitalisation peuvent varier sensiblement. Tout dépend de la situation et des préférences comptables des entreprises qui les offrent. Chose certaine, les dirigeants et cadres d’entreprises sont bien outillés pour la majorité pour faire face à leur retraite.