La Compagnie d’assurance Standard Life du Canada a publié de la plus récente édition de son Résumé de la législation en matière de régimes de retraite, mis à jour d’après les changements apportés aux lois fédérales et provinciales sur les régimes de retraite collectifs au pays.
Lancé il y a dix ans, le Résumé est devenu un précieux outil de référence pour les organisations canadiennes. Il est le premier d’une série de publications, dont Comparaison de différents régimes de capitalisation et Propos législatifs. Les trois publications s’adressent aux clients de la Standard Life qui offrent des régimes de retraite collectifs à leurs employés, mais elles sont aussi consultées par d’autres organisations importantes : universités, comités de retraite, syndicats, agences gouvernementales, associations de l’industrie et firmes de consultation en ressources humaines.
Ces publications ont été conçues par l’équipe responsable de la législation et de la gouvernance des régimes de la Standard Life, composée d’experts spécialisés en régimes de retraite qui restent à l’affût des changements législatifs dans le secteur des produits de retraite.
Lancé en mars 2008, le document Comparaison de différents régimes de capitalisation fournit une vue d’ensemble claire des règles fiscales qui régissent les régimes de capitalisation – régimes de retraite à cotisation déterminée, REER collectifs, REER collectifs structurés et régimes de participation différée aux bénéfices (RPDB). Il indique également les exigences en matière de pension dans chaque province et territoire pour les régimes de retraite à cotisation déterminée.